fbpx

Que signifie la double citoyenneté et comment l’obtenir ?

Que signifie la double citoyenneté et comment l’obtenir ?

Il existe actuellement 195 pays reconnus1 dans le monde et la grande majorité des quelque 8 milliards d’habitants de la planète sont des citoyens de ces pays. Certains d’entre eux ont également la double citoyenneté, c’est-à-dire qu’ils détiennent deux passeports ou plus.

La double citoyenneté signifie que deux pays vous considèrent comme étant l’un de leurs citoyens et vous protègent en tant que tel. Cela peut arriver lorsque vous avez des parents de différentes origines ou si vous êtes né dans un pays autre que celui dont vos parents sont citoyens.

Vous pouvez également acquérir une seconde citoyenneté  par voie de naturalisation octroyée par un autre pays. Dans certains cas, ce processus peut aboutir à l’acquisition de la double nationalité.

Les différents pays traitent différemment la question des multiples citoyennetés. Êtes-vous intéressé par l’acquisition de la double citoyenneté ? Nous savons que de nombreux clients Remitly se posent cette question. C’est pourquoi nous avons rassemblé les réponses ici.

Les avantages de la double citoyenneté

Celui qui a la double citoyenneté  doit respecter les lois des deux nations ; cela inclut les lois concernant le paiement des impôts dans ces pays. (La double imposition, cependant, est souvent évitée par un traité.) Si un ou plusieurs de vos pays prévoit l’enrôlement ou un autre type de service militaire obligatoire, vous serez également soumis à ces lois.

En dehors de ces responsabilités, la double citoyenneté présente plusieurs avantages.

1. La protection consulaire de plusieurs pays

Le titulaire de la double citoyenneté a droit à la protection consulaire de chacun de ses pays.

La protection consulaire signifie que si vous êtes arrêté, si vous rencontrez d’autres problèmes juridiques ou si vous avez besoin d’assistance lors d’un voyage dans un pays étranger, vous pouvez recevoir une aide du consulat de votre pays d’origine. Avoir plus de citoyennetés signifie qu’il y a plus de personnes pouvant vous aider, vous disposez donc de plusieurs possibilités si vous avez des problèmes à l’étranger.

2. Les programmes sociaux et droits

Que signifie la double citoyenneté

La citoyenneté peut également s’accompagner d’avantages relatifs aux systèmes sociaux et juridiques d’un pays donné. Par exemple, les citoyens américains ont droit à des numéros de Sécurité sociale, ce qui les intègre à un vaste système de prestations en cas de blessure et de retraite et leur donne le droit de travailler n’importe où aux États-Unis. Lorsqu’ils sont âgés, ils peuvent également demander des soins de santé financés par l’État (Medicare).

Les personnes titulaires d’une double citoyenneté peuvent bénéficier d’avantages similaires dans leurs deux pays.

3. La détention de passeports et les voyages

Les titulaires de la double citoyenneté peuvent également avoir un passeport pour chacun des pays dont ils sont citoyens. Cette situation vous permet une plus grande mobilité à travers le monde, étant donné que les passeports étrangers peuvent être traités différemment de ceux de votre pays d’origine.

Par exemple, un passeport américain donne généralement droit au programme d’exemption de visa au Japon, de sorte qu’un citoyen américain peut s’y rendre sans obtenir de visa au préalable. Un citoyen iranien, cependant, doit obtenir un visa préalable pour être autorisé à se rendre au Japon, qui n’autorise pas les exemptions de visa pour les passeports iraniens.

Le même problème se pose avec les passeports américains et les voyages à Cuba, ce qui est difficile sans visa. Cependant, une personne ayant la citoyenneté canadienne et un passeport canadien pourrait se rendre à Cuba beaucoup plus facilement.

Un titulaire de la double citoyenneté a donc un accès supplémentaire aux voyages accordé par le passeport de son pays de citoyenneté et le passeport de son pays d’origine.

La double citoyenneté par pays

Que signifie la double citoyenneté et comment l’obtenir ?

De nombreux pays autorisent la double citoyenneté. Des pays comme les États-Unis, la Suisse et l’Australie, par exemple, ont salué cette idée.

Le Centre de Maastricht pour la citoyenneté, la migration et le développement conserve ici une base de données mondiale sur la double citoyenneté qui fournit des données sur les pays qui autorisent la double citoyenneté et selon quelles modalités. Il note qu’en 2020, 76 % des nations permettent à leurs citoyens de devenir citoyens d’une autre nation sans répercussions.

Cependant, tous les pays ne sont pas favorables à cette idée. Le Japon, l’Allemagne, la Chine et l’Inde découragent ou interdisent cette pratique.

Le Japon, par exemple, permet aux jeunes d’avoir la double nationalité/citoyenneté jusqu’à l’âge de 22 ans. Mais, après leur 22 e anniversaire, ils doivent en choisir une ou risquer de perdre leur citoyenneté japonaise. Il en va de même pour les citoyens naturalisés, qui doivent généralement renoncer à leur nationalité/citoyenneté étrangère dans le cadre du processus de naturalisation.

Lorsque vous envisagez la double citoyenneté, examinez les lois des deux pays. Il est important d’éviter de courir le risque de perdre l’une de vos citoyennetés étrangères lorsque vous prêtez serment d’allégeance à un nouveau pays.

Les moyens courants d’obtenir la double citoyenneté

Les gens deviennent généralement des citoyens à double nationalité en passant par l’une des trois voies suivantes.

La façon la plus courante d’obtenir la double nationalité est probablement de naître avec. Dans les pays où la citoyenneté est fondée sur le droit du sol (jus soli), comme les États-Unis ou le Canada, toute personne née dans le pays est automatiquement citoyenne, quelle que soit l’origine de ses parents. (Notez cependant que la citoyenneté du droit du sol ne s’étend pas aux parents du nouveau-né.)

Votre naissance peut également vous donner droit à plusieurs citoyennetés si votre parent est citoyen d’un pays autre que celui dans lequel vous êtes né. Par exemple, un enfant né aux États-Unis d’un citoyen du Royaume-Uni peut généralement être à la fois citoyen américain et citoyen britannique, avec un passeport de chaque pays.

Vous pouvez également demander la citoyenneté par naturalisation. Les lois exactes diffèrent d’un pays à l’autre. Aux États-Unis, le mariage est une voie courante vers la citoyenneté, tout comme venir travailler dans le pays. De nombreux pays ont des conditions de résidence, et certains vous demanderont de renoncer à d’autres citoyennetés ou nationalités dans le cadre du processus.

La différence entre citoyenneté et résidence permanente

La double ou multiple citoyenneté est différente du fait d’être résident permanent d’un pays. Le statut de résident permanent varie selon les pays, mais n’est pas le même que la citoyenneté.

Aux États-Unis, être résident permanent signifie que le gouvernement américain vous délivre une carte verte avec de nombreux droits, mais pas tous les droits d’un citoyen à part entière.

La résidence permanente est souvent une voie vers la citoyenneté par naturalisation. Un résident permanent légal peut demander la citoyenneté s’il détient ce statut depuis trois ou cinq ans, par exemple, en vertu de la loi américaine. Les services de citoyenneté et d’immigration des États-Unis (USCIS) régissent ce processus.

La différence entre citoyenneté et nationalité

double citoyenneté

Selon les lois des pays concernés, une personne peut également avoir une double nationalité. Le mot « nationalité » est souvent utilisé de manière interchangeable avec « citoyenneté ». Cela est dû en partie à l’interprétation entre les langues.

Votre « nationalité » fait généralement référence à votre pays d’origine et non à votre résidence actuelle. « Citoyenneté » signifie que vous entretenez une relation unique avec un pays. En tant que citoyen, vous payez des impôts sur le revenu dans votre pays et respectez ses lois. En retour, un pays offre aux citoyens une protection juridique et des avantages sociaux.

Le risque d’apatridie

Un mot d’avertissement : le risque faible, mais qui reste certes réel est celui de l’apatridie. L’apatridie survient lorsqu’une personne perd toutes ses nationalités et n’est pas considérée comme ayant allégeance (ou protection) à un pays existant.

Prenons un exemple hypothétique d’apatridie : un citoyen américain demande à être naturalisé en tant que citoyen d’un pays qui exige que le demandeur renonce à sa citoyenneté américaine pour pouvoir y prétendre.

La personne accepte et obtient la citoyenneté de ce nouveau pays qui, deux ans plus tard, subit un effondrement du régime. Maintenant, elle n’est plus citoyenne américaine, ni citoyenne d’aucun autre pays.

Sans protection consulaire ni droit de résidence dans un pays donné, la vie peut être difficile. Vous pouvez en savoir plus sur le site Web de l’Agence des Nations Unies pour les réfugiés, qui s’efforce de mettre fin à l’apatridie d’ici à 2024.

À propos de Remitly

Remitly permet d’envoyer facilement, rapidement, en toute sécurité et à moindre coût, de l’argent à l’international. Téléchargez l’application dès aujourd’hui et nous vous montrerons comment commencer à en profiter.

Quelques lectures supplémentaires :