Last updated on avril 11th, 2024 at 02:23 pm
Les clients de Remitly se posent souvent des questions à propos des chèques et beaucoup d’entre eux ne connaissent pas réellement le système bancaire américain. Vous disposez d’un vieux chèque et vous souhaitez savoir combien de temps un chèque reste valable et si les chèques arrivent à expiration?
Voyons cela de plus près.
Est-ce que les chèques arrivent à expiration ?
Voici tout d’abord la courte réponse. Oui, les chèques arrivent à expiration. Lorsque vous recevez un paiement par moyen d’un chèque papier, vous disposez d’un temps limité pour encaisser le chèque.
Une fois que le chèque arrive à expiration, la banque n’est plus tenue de l’accepter.
Quelle est la durée de validité d’un chèque ? Cela dépend du type de chèque dont il est question : un chèque personnel, un chèque de banque, un chèque certifié ou un chèque émis par le gouvernement.
Quelles sont les modalités d’expiration des différents types de chèques ?
Examinez le chèque dont vous disposez pour savoir à laquelle des catégories il appartient.
Les chèques personnels
Aux États-Unis, la durée de validité des chèques personnels est régie par le « Uniform Commercial Code » (UCC). Après six mois (180 jours) à compter de la date d’émission, les chèques personnels sont considérés comme « périmés ». Cela signifie que vous pouvez toujours essayer de déposer le chèque auprès de votre banque, mais la banque émettrice peut refuser de l’honorer.
Il appartient à la banque de décider si elle souhaite traiter un chèque périmé datant de plus de six mois.
La problématique majeure souvent rencontrée lors du dépôt d’un ancien chèque émis sur un compte courant personnel réside dans le fait que la personne ayant rempli le chèque peut avoir oublié le paiement en question et ne plus avoir les fonds nécessaires pour couvrir le montant du chèque.
Les chèques de paie et les chèques d’entreprise
À l’instar des chèques personnels, les chèques d’entreprise sont valables six mois à compter de la date d’émission.
Certains chèques peuvent arborer l’instruction « Annulé après 90 jours ». Malgré cet avertissement, la plupart des institutions financières continueront d’accepter ces chèques jusqu’à l’échéance de six mois.
Il est moins probable qu’un vieux chèque émis par une entreprise se retrouve sans provision, sachant que les entreprises conservent généralement suffisamment d’argent sur leurs comptes pour couvrir les paiements imprévus.
Toutefois, si le numéro de compte ou le numéro d’acheminement change, le chèque peut devenir invalide.
Les chèques émis par le Trésor public américain et ceux émis par le gouvernement fédéral
Un chèque émis par le gouvernement est valable un an après sa date d’émission, tout comme les remboursements d’impôts. Après 12 mois, le chèque expire et vous devrez en demander un nouveau. Vous avez six ans pour demander un nouveau chèque.
Si vous trouvez un ancien chèque émis par l’IRS que vous n’avez pas encaissé, vous pouvez demander l’émission d’un nouveau chèque.
Il existe également une procédure pour demander l’émission d’un nouveau chèque de remboursement d’impôt fédéral en cas de perte du document original.
Les chèques émis par des administrations nationales et locales ont leurs propres dates d’expiration. Il est donc judicieux de contacter les agences gouvernementales ayant émis le chèque en question pour savoir s’il est périmé.
Les chèques de banque
L’argent correspondant au montant d’un chèque de banque a été transféré d’un compte personnel vers le compte de la banque, où il est conservé jusqu’à ce que le chèque soit encaissé.
Par conséquent, aucune date d’expiration n’est prévue pour un chèque de banque. Cependant, tout bien non réclamé sera finalement remis à l’État.
Le délai dépend de la législation en vigueur dans chaque État. En Californie, vous devez déposer un chèque de banque dans les trois ans suivant la date d’émission. Passé ce délai d’expiration du chèque, vous pouvez demander à la banque de le réémettre.
Les chèques certifiés
Similairement à un chèque de banque, un représentant de la banque vérifie que les fonds sont disponibles sur le compte de l’émetteur du chèque avant de garantir le chèque en question.
Contrairement à un chèque de banque, l’argent est conservé sur le compte personnel de l’émetteur du chèque, mais y restera jusqu’à ce que le chèque soit encaissé.
Étant donné que le montant du chèque ne peut être dépensé, un chèque certifié n’arrive pas à expiration. Si le chèque n’est pas encaissé, les fonds seront finalement remis à l’État.
Les mandats de paiement
Les mandats de paiement n’ont pas de date d’expiration. Cependant, certaines entreprises, comme Western Union, facturent des frais pour l’encaissement d’un mandat datant de plus d’un an.
Au bout d’un certain temps, ces frais pourraient s’accumuler et réduire une partie importante de la valeur du mandat de paiement.
Les frais varient en fonction de l’entreprise émettrice du mandat de paiement. Toutefois, les conditions générales seront indiquées au verso du document.
Est-ce que les chèques de voyage arrivent à expiration ?
Un chèque de voyage n’arrive jamais à expiration. Si vous trouvez un ancien chèque de voyage, vous pouvez l’échanger dans la plupart des banques, dans un bureau de change ou auprès de son émetteur.
Par exemple, un chèque de voyage American Express peut être échangé en ligne ou versé sur votre compte bancaire.
Que pourrait-il arriver si je dépose un chèque expiré ?
Si vous essayez de déposer un ancien chèque sur votre compte courant, renseignez-vous au préalable auprès de votre banque pour savoir si elle acceptera de traiter le chèque.
Si vous avez la possibilité de contacter la personne qui a émis le chèque, il serait également judicieux de demander à l’émetteur si vous pouvez encaisser le chèque ou s’il peut en émettre un nouveau.
Il existe un risque que l’émetteur du chèque ait oublié le paiement et qu’il n’ait plus les fonds nécessaires sur son compte pour couvrir le montant du chèque en question. Dans ce cas, le chèque restera sans provision et l’émetteur du chèque pourrait se voir facturer des frais par sa banque.
Le dépôt d’un chèque émis à partir d’un compte dont les fonds sont insuffisants peut aussi vous causer des problèmes. Certaines banques facturent des frais pour les opérations rejetées lorsque le chèque ne fait pas l’objet d’une compensation.
Il se peut également que le montant du chèque soit crédité sur votre compte avant que le chèque ne soit compensé.
S’il n’y a pas suffisamment de fonds sur le compte de l’émetteur du chèque pour couvrir le paiement, votre banque retirera l’argent de votre compte bancaire, ce qui entraînera éventuellement des frais de découvert si vous avez déjà dépensé l’argent.
En définitive, tenter d’encaisser un chèque personnel datant de plus de six mois pourrait entraîner des frais élevés qui vous seront facturés à vous et à la personne qui vous a remis le chèque.
Que faire si le bénéficiaire n’encaisse pas le chèque que j’ai émis ?
Contactez tout d’abord le bénéficiaire. Si vous avez émis un chèque non encaissé, prenez contact avec le bénéficiaire et demandez-lui si le chèque est toujours en circulation.
S’il s’avère qu’il a perdu le chèque, demandez à votre banque d’émettre un ordre d’opposition au paiement pour annuler le chèque. Veuillez noter que de nombreuses banques facturent des frais pour ce service.
Vous pourrez alors émettre un nouveau chèque ou payer d’une autre manière.
Si vous ne pouvez pas prendre contact avec la personne à qui vous avez remis le chèque, vous devez soit vous opposer au chèque auprès de votre banque, soit vous assurer de conserver suffisamment d’argent sur votre compte pour couvrir le montant du chèque dans le cas où le bénéficiaire décide de l’encaisser.
Existe-t-il une meilleure alternative au chèque pour effectuer un paiement ?
L’utilisation des chèques comme méthode de paiement est en baisse depuis des années, bien qu’ils soient toujours utilisés par le gouvernement fédéral pour les remboursements d’impôts et les paiements de relance économique.
Il est souvent plus pratique d’avoir recours à des méthodes de paiement électroniques pour envoyer et recevoir de l’argent. Les portefeuilles mobiles, les applications bancaires en ligne et d’autres services de transfert d’argent ont modifié la donne en matière des paiements.
Par exemple, envoyer de l’argent vers des pays du monde entier est rapide et sûr avec l’application Remitly, qui vous permet de suivre votre paiement à chaque étape du processus.